Mentions légales

Editeur
Ce site est publié par l'entreprise LIR SAS au capital de 10 000 euros, immatriculée à Bayonne sous le numéro 80276176700010 dont le siège social est au 31 rue d'Espagne à Saint-Jean-Pied-de-Port France.

Directeur de la publication : Catherine Ithurbide

Hébergeur
Ce site est hébergé par OVH.com

Propriété intellectuelle
Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site www.lorea-bijoux-basques.com sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des  informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à www.lorea-bijoux-basques.com ou l’insertion d’une page appartenant à www.lorea-bijoux-basques.com dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de Lir et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

La création d'un lien hypertexte vers le site www.lorea-bijoux-basques.com ne peut se faire qu’avec l’autorisation de LIR, et sous réserve qu'aucune confusion ne puisse exister dans l'esprit des internautes sur l'identité du site ou la provenance des informations.

Collecte et utilisation des données


La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site www.monpetitbikini.com ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site www.lorea-bijoux-basques.com a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.

Les données récoltées ne sont jamais transmis à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.

www.lorea-bijoux-basques.com est enregistré à la CNIL sous le numéro 1871881 v 0.



En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.
A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant le site www.lorea-bijoux-basques.com




Haut de Page